Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature

Réseau Départemental Juridique

Descriptif :

À l'échelle de la FRAPNA Rhône, une vingtaine de juristes bénévoles, débutants ou avertis, sont regroupés au sein d'un Réseau Départemental Juridique (RDJ) pour nous apporter soutiens et conseils. Il s'agit notamment :

- d'aide au traitement des alertes sentinelles (= atteintes à l'environnement signalées par des citoyens,

- d'avis sur de nouveaux projets dont les projets d'aménagemen,

- de portage d'actions contentieuses.

Exemples d'actions menées en 2016 :

- En février, juin et novembre : réunions du RDJ pour apprendre à se connaître, identifier les besoins et envies de la FRAPNA et des bénévoles, structurer le réseau et mobiliser les juristes sur les dossiers en cours ayant besoin d'un éclairage ou d'un portage juridique.

- En juin : Formation d'une journée sur les zones humides où la matinée a été animée par l'un de nos juristes bénévoles (présentation, réglementation, intégration dans les documents d'urbanisme) – une vingtaine de personnes présente.

Mode de fonctionnement :

- Les informations du réseau départemental juridique sont diffusées à plus d'une vingtaine de personnes. Parmi elles, certaines ont été identifiés pour porter telle ou telle thématique (comme le suivi des alertes sentinelles ou le suivi des projets d'arrêté) : des sous-listes de diffusion ont donc été créées.

- Des réunions du réseau sont organisées régulièrement (environ une fois par trimestre) afin de faire le point sur l'avancement des dossiers et sur l'organisation du réseau.

- Des formations (en journée ou en soirée) peuvent être proposées à nos bénévoles et associations fédérées à l'image de celle réalisée en 2016 sur les zones humides.

Contact :

Si vous souhaitez rejoindre ce réseau, contactez Lydie NEMAUSAT, chargée de missions FRAPNA Rhône - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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